side-area-logo

Mentions légales

Soltea - Photovoltaïque

Mentions légales
La structure générale, ainsi que les textes, photos, vidéos et sons composants ce site sont la propriété de SOLTEA. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques sonores et photographiques.
Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d’un ou plusieurs de ces composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse du directeur de la publication est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Informatique et Libertés
L’utilisateur de ce site est notamment informé que les informations qu’il communique sur les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à SOLTEA responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
– n’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
– ne pas modifier de telles informations ;
– reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur (« le copyright ») de SOLTEA.
Toute autre utilisation non expressément autorisée ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de SOLTEA et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
SOLTEA utilise parfois des cookies » ou des technologies telles que Google Analytics afin d’analyser les visites de notre site Web. Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour éviter toute traçabilité de vos visites ou pour être notifiés lors de la création de cookies.
Crédits
Textes : SOLTEA
Crédit Photos : SOLTEA
Réalisation du site
Agence IZEECOM  – info@izeecom.com – www.izeecom.com
Contact et Siège social
SOLTEA 83 Avenue du Maréchal Juin, 64200 Biarritz. Fax : 05 47 74 86 05 – Mail : info@soltea.fr